Equipement de sécurité des navires de plaisance
La division 240 est applicable à tous les navires de plaisance à usage personnelou de formation, de longueur de coque inférieure à 24 mètres. Elle a évolué, unenouvelle zone de…
La division 240 est applicable à tous les navires de plaisance à usage personnelou de formation, de longueur de coque inférieure à 24 mètres. Elle a évolué, unenouvelle zone de…
ci-dessous, le lien pour la consultation du public, pour modification du Code Rural et la pêche maritimeIl est dit que ponctuellement, avec un arrêté du Ministre, la règle qui impose…
La pêche du thon en France est règlementé par un arrêté. Arrêté du 26 mars 2025 précisant les conditions d’exercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon…
Vous trouverez ci-dessous l'arrêté concernant la pêche du lieu jaune dans les zones CIEM 7 et 8 ainsi que l'arrêté concernant la taille du lieu jaune et du homard Pêche…
Une consultation à été ouverte du 27/11/2024 au 17/12/2024 sur l'augmentation de la taille minimale de prise du homard.Pour accéder à cette consultation cliquez sur le lien ci-dessousConsultation publique
Vous trouverez ci-dessous les documents concernant la consultation publique sur pêche de loirsir du lieu jaune dans les zones CIEM 7 et 8 Consultation ouverte du 12/11/2024 au 02/12/2024 Consultation…
Vous trouverez ci joint l'arrété règlementant le mouillage des bateaux dans les ports de l'ile de Bréhat
Suite à plusieurs contrôles des autorités affirmant que la pêche du Chinchard était interdite dans les zones 7 et 8 à la pêche de loisir (contrôles sans verbalisation). La FNPP…
Pour suivre le projet du Parc Eolien de la Baie de Saint Brieuc, vous trouverez ci dessous les différents arrêtés concernant ce projet (pour ouvrir l'arrêté cliquez sur le lien…
La pêche du thon en France est règlementé par un arrêté Arrêté du 3 avril 2024 précisant les conditions d’exercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon…