Arrêté d’autorisation de pêche de la Raie Brunette
Ci-joint le nouvelle arrêté concernant la pêche de la Raie Brunette
Arrêté de taille de capture
Nouvel arrêté de taille mini de capture pour la sole, la dorade et le tourteau. Nous vous souhaitons une bonne lecture.
Pêche du Bar 2023
Pour info, extrait de la règlementation UE 2023/194 du Conseil européen, concernant la pêche du bar européen pour 2023
circulaire du Gouvernement de Jersey relative à l’Influenza aviaire
vous trouverez ci-joint une circulaire (en français) préparée par le Gouvernement de Jersey à destination des plaisanciers français, relative à l’Influenza aviaire, et les mesures à respecter à l’approche des…
Raccordement électrique RTE du parc éolien
Ci-joint les documents concernant les travaux de raccordement éléctrique RTE du parc éolien de la Baie de ST Brieuc
Parc Eolien
Pour suivre l'evolution de la réglementation concernant la navigation et la pêche dans la zone du parc éolien, vous pouvez aller sur le site du parc éolien.Cliquez sur le lien…
Réglementation de la pêche du Bar jusqu’au 31/12/2022
Bruxelles, le 28 mars 2022 ACTES LÉGISLATIFS ET AUTRES INSTRUMENTS Objet: RÈGLEMENT DU CONSEIL modifiant le règlement (UE) 2022/109 établissant, pour 2022, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et…
Parc Eolien
Vous trouverez en pièce jointe ci-contre l'arrêté n° 2022/023 du 28 février 2022 réglementant temporairement les activités maritimes dans la baie de Saint-Brieuc pendant les travaux de construction d’un parc éolien…
Marquage des Captures
Le Ministère de la Mer a publié l'arrêté du 30 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 17 mai 2011 imposant le marquage des captures effectuées dans le cadre de la pêche…
Immatriculation des bateaux
Vous pouvez sur le site demarches-plaisance.gouv.fr enregistrer les mutations de propriété (vente, achat) de votre navire de plaisance de moins de 7 mètres immatriculé pour naviguer en mer.Il permet :d’ouvrir…
